La chaîne de restauration rapide Pizza Pizza pourra installer une de ses succursales près de l’école secondaire Antoine-Brossard, malgré la tentative de Brossard de l’en empêcher.

Dans une décision de la Cour supérieure rendue à la mi-février, le juge Kirkland Casgrain a tranché en faveur de la demanderesse qui exigeait de Brossard qu’elle lui délivre un permis pour rénover son restaurant.

Brossard avait en octobre modifié le zonage à l’emplacement du restaurant, ce qui aurait pu interdire à Pizza Pizza de l’exploiter. Toutefois, la cour en a décidé autrement.

Le juge Casgrain a entre autres soulevé le fait que l’entreprise de restauration avait entrepris des démarches avant que le règlement de Brossard ne soit adopté.

De plus, il considère que le premier avis de motion voté par le conseil de Ville était imprécis, notamment parce qu’on aurait utilisé l’expression «restreindre» au lieu du terme «interdire».

La Ville a alors tenté de corriger le tir grâce à un second avis de motion, mais trop peu trop tard, puisque la demande de permis de Pizza Pizza précède de deux semaines le deuxième avis.

Brossard visait Pizza Pizza ?

Le juge Casgrain croit que Brossard a précipité l’adoption du premier avis de motion avec l’intention de bloquer la venue de Pizza Pizza.

«Nous comprenons que le premier avis de motion a été fait de toute urgence parce qu’on savait à la Ville que Pizza-Pizza allait remplacer Subway incessamment.  En somme, la réglementation projetée visait spécifiquement Pizza Pizza», a écrit le juge dans sa décision.

Le conseiller Alexandre Plante aurait pourtant nié durant l’enquête être au fait de la venue de Pizza Pizza.

Il croit que l’aveu d’ignorance du conseiller municipal est «étrange», notamment parce que M. Plante est le président du Comité d’environnement et parce qu’il a «admis passer dans le coin fréquemment».

«M. Plante ignorait tout de la venue de Pizza-Pizza?  Personne ne lui a rien dit?  Pourquoi cette urgence d’adopter un avis de motion le 7 juillet, alors que Subway a cessé ses opérations depuis plus de trois mois?  Ce n’est pas crédible», a conclu le juge.

Le nouveau restaurant pourrait donc être situé en face de l’école secondaire Antoine-Brossard, à quelque 100 mètres de l’entrée principale.