Revenu Québec annonce que neuf personnes ont été condamnées pour de la contrebande de tabac : elles devront payer des amendes totalisant plus de 1,2M$.

Parmi les contrevenants qui ont reçu ces amendes, on compte Stuart Mylow, 60 ans de Kahnawake, de même que Daniel Roy, 75 ans, de Longueuil. Au total, M. Mylow a été condamné à des amendes de 363 600$, tandis que M. Roy devra payer des sommes de 50 092,08$.

600 000 cigarettes

Selon l'agence québécoise du revenu, l'homme originaire de Kahnawake a été interpellé par les policiers alors qu'il était à bord d'un véhicule le 3 décembre 2020 avec sa femme lors d'une opération radar dans le secteur de Labelle, sur la route 117. En approchant de la voiture, les agents ont remarqué qu'une forte odeur de tabac s'échappait de la camionnette. Ils ont obtenu un télémandat et ont été en mesure de fouiller le véhicule.

À bord, les policiers ont trouvé 600 000 cigarettes de contrebande, qu'ils ont saisies. La femme qui était à bord du véhicule avec M. Mylow et qui conduisait a elle aussi été condamnée à des amendes totalisant 363 600$, en plus de voir son permis de conduire être suspendu pour 30 jours à la suite de la condamnation faite le 31 mai dernier. 

Saisies à sa résidence

Quant à Daniel Roy, c'est lors d'une perquisition réalisée par le Service de police de l'agglomération de Longueuil, le 7 avril 2021, que les policiers ont trouvé 74 000 cigarettes de contrebande à sa résidence. Il a donc été condamné le 13 décembre dernier à des amendes de 50 092,08$, en plus de voir son permis de conduire être suspendu pour 30 jours. Le SPAL a aussi confisqué des sommes de 6 680$ chez le Longueuillois. 

Revenu Québec rappelle aux personnes qui exercent des activités commerciales liées aux produits du tabac qu'elles doivent être titulaires des permis exigés par la loi. De plus, le tabac destiné à la vente au détail au Québec doit être identifié de la manière et aux conditions prescrites par règlement.

Le non-respect de l'une de ces obligations constitue une infraction et peut entraîner une amende minimale de 6 000 $ ainsi qu'une peine d'emprisonnement maximale de 2 ans. Les personnes qui achètent du tabac de contrebande pour leur consommation personnelle s'exposent, quant à elles, à une amende minimale de 350 $.