Combustion de bois dans le Grand Montréal : la CMM dresse un portrait
Image : CMM |
La réglementation encadrant la combustion de bois dans le Grand Montréal serait plutôt hétérogène d'une municipalité à l'autre, selon un portrait publié aujourd'hui par la Communauté métropolitaine de Montréal (CMM).
En effet, « près de la moitié des municipalités ont des règlements encadrant l’installation et/ou l’utilisation de foyers intérieurs au bois, mais seulement près d’un quart imposent des limites strictes sur les émissions de particules fines », indique la CMM dans sa synthèse. Plus précisément, parmi les municipalités qui règlementent l’installation ou l’utilisation de foyers intérieurs au bois, 13 « contraignent l’installation ou l’utilisation des foyers au bois intérieurs plus fortement que le Règlement sur les appareils de chauffage au bois provincial », et 19 interdisent leur utilisation pendant les épisodes de smog.
Il faut préciser que la règlementation a des limites, car dans 69 des 82 municipalités sur le territoire du Grand Montréal, « les propriétaires de foyers intérieurs déjà installés bénéficient d’une forme de droit acquis puisque leur appareil n’a pas de norme d’émissions de particules à respecter ». Cela dit, les feux extérieurs, à ciel ouvert ou dans un foyer, eux, sont réglementés plus uniformément dans le secteur. En effet, on indique que 76 municipalités interdisent totalement ou partiellement les feux extérieurs, et en ce qui concerne les foyers extérieurs spécifiquement, ils sont permis dans 58 municipalités, alors que 20 autres les interdisent totalement. De plus, une chose commune dans toutes les villes du territoire de la CMM, à l'exception de deux arrondissements de la Ville de Montréal : l’usage commercial de la cuisson au bois n'est pas réglementé.
Cela dit, il ne serait pas nécessairement question de devoir uniformiser la règlementation sur ces trois usages de la combustion de bois « en raison des disparités régionales (densité résidentielle,nombre d'appareils présents, l'âge et la vétusté des appareils, ...) ».
En ce qui a trait à la Couronne Sud, « vingt-neuf des quarante villes autorisent les feux extérieurs avec permis, huit l’interdisent et trois l’autorisent d’emblée ». Les foyers sont quant à eux autorisés partout, avec ou sans restriction (heures, vents, zonage, avertissement de smog).
La combustion de bois, qu'elle soit faite « à des fins de chauffage, d’agrément ou de cuisson, demeure une source d’émission de particules fines dans l’air à surveiller », selon la CMM, qui précise que cette pratique est aussi la cause principale du smog hivernal dans le Grand Montréal. « En prenant les données mesurées par la Ville de Montréal au cours des 10 dernières années, nous observons en moyenne entre 3 et 5 jours de smog hivernal par année à Montréal », souligne l'organisation municipale.
La CMM annonce également qu'elle tiendra, le 10 mars prochain, une séance d’information publique sur les enjeux liés à la qualité de l’air dans le Grand Montréal.